Mentions Légales
1. Présentation du site (Projet Pédagogique)
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Cultur'Up les informations suivantes.
Ce site web a été conçu et développé dans le cadre d'un projet pédagogique universitaire (SAÉ 2.02). Il s'agit d'un projet de création fictif réalisé à des fins d'apprentissage et d'évaluation, et ne représente en aucun cas une organisation ou une association officiellement enregistrée sous le nom de "Cultur'Up" à Angers.
2. Éditeur du site
Le site Cultur'Up est édité par un groupe d'étudiants de l'Université :
- Julien Lavallart (Contact)
- Emeric Boisgard (Contact)
- Pépito Boisseau Sable (Contact)
- Maeline Vautier (Contact)
- Sami Belkedah (Contact)
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand, France
SARL au capital de 100 000 euros
SIRET : 510 909 80700024
Site web : www.o2switch.fr
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Les créateurs du site sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle ou détiennent les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes). Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable des auteurs.
5. Gestion des données personnelles (RGPD)
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 (ainsi que par le RGPD).
A l'occasion de l'utilisation du site, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur. Aucune information personnelle n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Les formulaires présents sur le site (commentaires) sont à but purement démonstratif et ne stockent aucune donnée en base de données.
6. Liens hypertextes et cookies
Le site peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites. La navigation sur le site est susceptible de provoquer l'installation de cookie(s) sur l'ordinateur de l'utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l'identification de l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.